L'eau potable, ce qu'il faut savoir
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kaïou
Piboule
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L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Les eaux de consommation
Les textes applicables
Information du public
La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 a confirmé le caractère public et communicable de l’ensemble des données relatives à la qualité des eaux.
Les résultats d’analyses, les synthèses annuelles de qualité sont des documents mis à la disposition du public (décret du 26 septembre 1994).
En cas de dépassement des limites de qualité ou de signes de dégradation de la qualité des eaux, les usagers doivent être informés par le responsable de la distribution sur les risques et les dangers qui résulteraient de la consommation de l’eau (décret du 5 avril 1995 modifiant le décret du 3 janvier 1989).
Ce droit à l’information a récemment été complété par l’obligation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (décret du 6 mai 1995). Ce rapport est établi par le maître d’ouvrage et est présenté dans chaque commune par le maire au conseil municipal. Ce rapport et l’avis du conseil municipal sont mis à la disposition du public. Les éléments essentiels de la synthèse de qualité doivent être communiqués aux usagers, une fois par an, à l’occasion d’une facturation.
Cette obligation intéressait, dès 1998, l’ensemble des structures de distribution de plus de 30 000 usagers; elle s’est progressivement étendue aux structures alimentant 10 000 usagers puis à l’ensemble des collectivités à partir de l’année 2000 (arrêté du 10 juillet 1996).
Le contrôle sanitaire
Le contrôle sanitaire est exercé conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 qui fixe les limites de qualité des eaux ainsi que les règles du contrôle sanitaire. Le programme de surveillance réglementaire est déterminé en fonction du type de ressource, du débit prélevé, de la présence d’un traitement, ainsi que de l’importance de la population desservie. Les paramètres recherchés varient également suivant le lieu de prélèvement (ressource, traitement ou robinet du consommateur). Les prélèvements sont réalisés par les agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, d’un laboratoire agréé ou des services communaux d’hygiène et de santé. Les analyses sont réalisées par un laboratoire agréé par le ministère de la Santé. L’exploitant est par ailleurs tenu de surveiller en permanence la qualité des eaux qu’il distribue et doit mettre à disposition de la DDASS les résultats de son auto-surveillance.
Le suivi sanitaire
La DDASS interprète les résultats en tenant compte du respect des limites de qualité, des informations recueillies au cours du contrôle et de la connaissance de l’historique de la distribution. Elle informe également les usagers sur les risques éventuels liés à la consommation de l’eau en cas de non-conformité et renseigne l’exploitant sur la conduite à tenir.
Captages privés : les obligations réglementaires
L’utilisation d’eau prélevée dans le milieu naturel à partir d’un ouvrage privé et réservée à l’usage exclusif d’une famille est soumise à déclaration à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales et pour tout forage d’une profondeur supérieure à 10 mètres, à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement. Une analyse est jointe à cette déclaration pour fournir les informations minimales nécessaires à l’évaluation de la qualité de l’eau. Les installations de pompage dans les eaux souterraines doivent être pourvues de moyens de mesure ou d’évaluation appropriés.
Lorsque le logement est loué à un tiers, la responsabilité du propriétaire est engagée et le captage est soumis à autorisation préfectorale.
Les forages doivent être réalisés dans les règles de l’art. L’ouvrage, qui ne doit solliciter qu’une seule nappe, doit préserver de façon pérenne le caractère initial de la ressource et éviter tout apport de pollution extérieure. Des professionnels se sont engagés à respecter ces règles à travers une charte de qualité.
Si l’eau sert à des usages alimentaires et d’hygiène, il est parfois nécessaire de mettre en place des traitements à domicile qui induisent une maintenance importante et des coûts élevés.
Les captages privés, quel qu’en soit l’usage (arrosage, piscine) ne doivent, en aucun cas, être connectés à des canalisations alimentées par le réseau public.
Les textes applicables
Information du public
La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 a confirmé le caractère public et communicable de l’ensemble des données relatives à la qualité des eaux.
Les résultats d’analyses, les synthèses annuelles de qualité sont des documents mis à la disposition du public (décret du 26 septembre 1994).
En cas de dépassement des limites de qualité ou de signes de dégradation de la qualité des eaux, les usagers doivent être informés par le responsable de la distribution sur les risques et les dangers qui résulteraient de la consommation de l’eau (décret du 5 avril 1995 modifiant le décret du 3 janvier 1989).
Ce droit à l’information a récemment été complété par l’obligation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (décret du 6 mai 1995). Ce rapport est établi par le maître d’ouvrage et est présenté dans chaque commune par le maire au conseil municipal. Ce rapport et l’avis du conseil municipal sont mis à la disposition du public. Les éléments essentiels de la synthèse de qualité doivent être communiqués aux usagers, une fois par an, à l’occasion d’une facturation.
Cette obligation intéressait, dès 1998, l’ensemble des structures de distribution de plus de 30 000 usagers; elle s’est progressivement étendue aux structures alimentant 10 000 usagers puis à l’ensemble des collectivités à partir de l’année 2000 (arrêté du 10 juillet 1996).
Le contrôle sanitaire
Le contrôle sanitaire est exercé conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 qui fixe les limites de qualité des eaux ainsi que les règles du contrôle sanitaire. Le programme de surveillance réglementaire est déterminé en fonction du type de ressource, du débit prélevé, de la présence d’un traitement, ainsi que de l’importance de la population desservie. Les paramètres recherchés varient également suivant le lieu de prélèvement (ressource, traitement ou robinet du consommateur). Les prélèvements sont réalisés par les agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, d’un laboratoire agréé ou des services communaux d’hygiène et de santé. Les analyses sont réalisées par un laboratoire agréé par le ministère de la Santé. L’exploitant est par ailleurs tenu de surveiller en permanence la qualité des eaux qu’il distribue et doit mettre à disposition de la DDASS les résultats de son auto-surveillance.
Le suivi sanitaire
La DDASS interprète les résultats en tenant compte du respect des limites de qualité, des informations recueillies au cours du contrôle et de la connaissance de l’historique de la distribution. Elle informe également les usagers sur les risques éventuels liés à la consommation de l’eau en cas de non-conformité et renseigne l’exploitant sur la conduite à tenir.
Captages privés : les obligations réglementaires
L’utilisation d’eau prélevée dans le milieu naturel à partir d’un ouvrage privé et réservée à l’usage exclusif d’une famille est soumise à déclaration à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales et pour tout forage d’une profondeur supérieure à 10 mètres, à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement. Une analyse est jointe à cette déclaration pour fournir les informations minimales nécessaires à l’évaluation de la qualité de l’eau. Les installations de pompage dans les eaux souterraines doivent être pourvues de moyens de mesure ou d’évaluation appropriés.
Lorsque le logement est loué à un tiers, la responsabilité du propriétaire est engagée et le captage est soumis à autorisation préfectorale.
Les forages doivent être réalisés dans les règles de l’art. L’ouvrage, qui ne doit solliciter qu’une seule nappe, doit préserver de façon pérenne le caractère initial de la ressource et éviter tout apport de pollution extérieure. Des professionnels se sont engagés à respecter ces règles à travers une charte de qualité.
Si l’eau sert à des usages alimentaires et d’hygiène, il est parfois nécessaire de mettre en place des traitements à domicile qui induisent une maintenance importante et des coûts élevés.
Les captages privés, quel qu’en soit l’usage (arrosage, piscine) ne doivent, en aucun cas, être connectés à des canalisations alimentées par le réseau public.
Piboule- Faites la taire !
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Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Donc ce qu'il faut retenir c'est que depuis 2000 tous le monde devrait avoir un rapport sur la qualité de son eau une fois par an au moment d'une facturation je peux vous dire que de près ou de loin : JAMAI VU, qui le reçoit ou ne le reçoit pas ?
Piboule- Faites la taire !
- Nombre de messages : 12225
Points : 10864
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Euhh je n'ai jamais eu de rapport avec une facturation moi;(
Par contre une fois lors des menaces d'attentats en 2001 nous avons eut un papier signalant l'apport en plus forts dosages de chlore.
Ici impossible de boire l'eau du robinet, ni même d'en faire un café.
Prendre une douche ici c'est comme si tu allais à la piscine identique (( risques d'attentats ou pas:(((
Par contre une fois lors des menaces d'attentats en 2001 nous avons eut un papier signalant l'apport en plus forts dosages de chlore.
Ici impossible de boire l'eau du robinet, ni même d'en faire un café.
Prendre une douche ici c'est comme si tu allais à la piscine identique (( risques d'attentats ou pas:(((
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
oui,moi je les reçois;eau chlorée et fature salée.
kaïou- Membre trop actif
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Points : 9606
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Merci à Piboule. Je vais envoyer ton laïus à ma receveuse municipale en lui faisant honte sur sa propension à envoyer des factures illégales (depuis de début du 3ème millénaire, tout de même) ; ce qui, bien sûr engage sa responsabilité de comptable public.
En Lozère, c'est plutôt la qualité physico-chimique qui défaille ; parfois, au gros de l'été un bain d'acide sulfurique serait plus favorable aux muqueuses individuelles qu'une douche prise à l'eau de l'AEP communale. Même si c'est moins grave que l'image, c'est assez prurigineux.
En Lozère, c'est plutôt la qualité physico-chimique qui défaille ; parfois, au gros de l'été un bain d'acide sulfurique serait plus favorable aux muqueuses individuelles qu'une douche prise à l'eau de l'AEP communale. Même si c'est moins grave que l'image, c'est assez prurigineux.
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Cotinne a t'écouter tu semble vivre en ENFER. Si je résume, non seulement tu vis dans une jungle ou le viole est la moindre des obligations à subir pour aller louer une cassette qui risque d'être elle même piégée. Ta voiture t'en a plus parce que de toute façon, une grand mère éjectée du 18 eme étage par ses petits enfants shootés, à atterri sur ton par-brise, mais comme de toute façon il n'y avait plus de roues puisqu'elle même volées par le père Noêl qui venait juste d'être relaché de trois mois de prise d'otage a la crêche des "enfants martyre"...et en plus tu m'apprend que ton eau est pourri pire qu'a la piscine ou des Maitre Nageur pédophiles probablement s'envoient en l'air avec les 70 vierges des martyre d'al quaida...
Pourquoi tu viens pas habiter en Lozère. Nous ici à part quelques vaches écrase -merdes qui salissent le paysage, on survit à peu prés.
Bon, a part ça:
Au Bleymard, pour la flotte on a les analyses de l'eau affichées à la mairie et avec la facture le rapport d'analyse ADOUR-Garonne.
Le conseil municipal émet une petite brochure trmestrielle ou un bilan et un prévisionel sont publiés.
Je pense qu'ici on ne doit pas être si mal informé.
Pourquoi tu viens pas habiter en Lozère. Nous ici à part quelques vaches écrase -merdes qui salissent le paysage, on survit à peu prés.
Bon, a part ça:
Au Bleymard, pour la flotte on a les analyses de l'eau affichées à la mairie et avec la facture le rapport d'analyse ADOUR-Garonne.
Le conseil municipal émet une petite brochure trmestrielle ou un bilan et un prévisionel sont publiés.
Je pense qu'ici on ne doit pas être si mal informé.
Henri- Membre
- Nombre de messages : 594
Age : 74
Points : 6295
Date d'inscription : 14/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Igoir j'habite vraiment Strasbourg ici l'eau clorée constamment.
Et mdr arrête avec les viols.
Tu habites ou toi?
Ici c'est vraiment la jungle. Faut sortir un peu dans les villes
Je te rassure pour la sécurité en ville pas besoin de savoir qui vient à Strasbourg....ça grouille de partout les CRS. Là tu peux sortir tranquille.
Nombre d'habitant : 252338 Superficie : 78.27 Km²
C'est pas le ptit bourg de Mendes:)
Venir en Lozère pour les vacances ya de jolis cols a grimper?
Y habiter non, Je veux mourir dans mon pays les Vosges. Mais je dois déménager ( pour raison de taff )pour aller vers Metz, là je vais chercher un village pauné comme j'aime.
Et mdr arrête avec les viols.
Tu habites ou toi?
Ici c'est vraiment la jungle. Faut sortir un peu dans les villes
Je te rassure pour la sécurité en ville pas besoin de savoir qui vient à Strasbourg....ça grouille de partout les CRS. Là tu peux sortir tranquille.
Nombre d'habitant : 252338 Superficie : 78.27 Km²
C'est pas le ptit bourg de Mendes:)
Venir en Lozère pour les vacances ya de jolis cols a grimper?
Y habiter non, Je veux mourir dans mon pays les Vosges. Mais je dois déménager ( pour raison de taff )pour aller vers Metz, là je vais chercher un village pauné comme j'aime.
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Fais gaff aux taupes vers Metz...parait qu'elle bossent pour les RG!
Bon je rigolais, excuses
Bon je rigolais, excuses
Henri- Membre
- Nombre de messages : 594
Age : 74
Points : 6295
Date d'inscription : 14/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Strasbourg, c'est grand comme Prévenchères et plus petit que Le Pont de Montvert.
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Cheyyyyyyyy tellement beau Strasbourg!!!!!! La petite France!! La Cathédrale!!Le centre-ville!! l'Ile!!! Pis tout bientôt le T.G.V. qui s'y rendra!!! (Finis la longue attende des transferts d'avions)
J'veux y retourner!! J'veux y retourner!! J'veux y retourner!!
La maison des tanneurs
En face de la Maison Kammerzell
Et la vue plongeante sur Strasbourg du haut de sa cathédrale
J'veux y retourner!! J'veux y retourner!! J'veux y retourner!!
La maison des tanneurs
En face de la Maison Kammerzell
Et la vue plongeante sur Strasbourg du haut de sa cathédrale
cheyenne- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Cheyenne déconne pas!!
c'est pas ça l'alsace!!
Faut y vivre en tant qu'"estranger" ))))))))))))))))
c'est pollué ça cause pas français....
Ca aime une bière à la main!
Metz pas térrible comme coin mais vais bien trouvé un village ou il fera bon y vivre ))))))))))
Ma devise ...
La Vies est Belleeeeeeeeeeeeee On fera avec Metz ( riresssssssss)
Au moins là ils parlent le gaulois:o))))))))))))))
c'est pas ça l'alsace!!
Faut y vivre en tant qu'"estranger" ))))))))))))))))
c'est pollué ça cause pas français....
Ca aime une bière à la main!
Metz pas térrible comme coin mais vais bien trouvé un village ou il fera bon y vivre ))))))))))
Ma devise ...
La Vies est Belleeeeeeeeeeeeee On fera avec Metz ( riresssssssss)
Au moins là ils parlent le gaulois:o))))))))))))))
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Tsst ! Tsst! Tsst! la p'tite rouquine !!! Faut pas manger tes bas résilles!! Tu parlais de Strasbourg!! Je te réponds Strasbourg présente!! Strasbourg ne fait pas l'Alsace!! Et de l'Alsace dans son ensemble, j'peux aussi t'en parler un brin!! (Forcément, puisque mon (chaud) lapin est Alsacien d'origine!! Alors be cool , be Zen, respire la fleur, puis souffle sur la chandelle, respiiiiiiiiiiiiire , exxxxxxxxxxpire!!
Je te souhaite un bon déménagement à la ker_Metz !!
P.S. Au fait , pourquoi Metz??? Tu t'éloignes des Vosges pas à peu près!!!!
Je te souhaite un bon déménagement à la ker_Metz !!
P.S. Au fait , pourquoi Metz??? Tu t'éloignes des Vosges pas à peu près!!!!
cheyenne- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Cheyenne vrai que pour le touriste c'est une jolie région a voir.
Mais y vivre c'est autre chose.
Pour Metz c'etait en liste avec Lyon et Paris. Pis finalement la boite de mon mari a décidé sans nous. Et Metz pas loin des Vosges en faite je tourne autours ( rires).
Pour le TGV c'est vrai il doit arriver en Juin mais ya un soucis de Pont entre ici et Metz justement.
Et le Tram va aller à l'aéroport en direct aussi la ville en travaux a cause de cela, enfin CUS secteur Lingolsheim Hoswald Entzeim.
Vrai que pour naviguer là rien a dire je vais bosser en vélo comme des milliers de gens car les pistes cyclables sont trop géniales.
Un alsacien comme homme hannnnnnn
Mais y vivre c'est autre chose.
Pour Metz c'etait en liste avec Lyon et Paris. Pis finalement la boite de mon mari a décidé sans nous. Et Metz pas loin des Vosges en faite je tourne autours ( rires).
Pour le TGV c'est vrai il doit arriver en Juin mais ya un soucis de Pont entre ici et Metz justement.
Et le Tram va aller à l'aéroport en direct aussi la ville en travaux a cause de cela, enfin CUS secteur Lingolsheim Hoswald Entzeim.
Vrai que pour naviguer là rien a dire je vais bosser en vélo comme des milliers de gens car les pistes cyclables sont trop géniales.
Un alsacien comme homme hannnnnnn
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Il me semble que la mairie de Marvejols affiche aussi les analyses de l'eau.
A une époque elles étaient sur le site internet de la ville( je n'ai pas vérifié depuis)
A une époque elles étaient sur le site internet de la ville( je n'ai pas vérifié depuis)
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Je pense que la mairie de marvejols donne aussi une fois par an une copie avec sa facture, par contre à la Canourgue à Chanac ce n'est pas fait donc je m'en va écrire quelques petites bafouilles.
Piboule- Faites la taire !
- Nombre de messages : 12225
Points : 10864
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Tes textes ont laissé (sans doute) pantoise ma receveuse municipale : elle n'a pas répondu (alors qu'elle répond très rapidement lorsqu'il s'agit d'encaisser).
Vous allez voir que, petit à petit, les fonctionnaires du département finiront par en savoir autant sur la loi que ses citoyens.
Quant aux élus, ils doivent être en situation d'irrécupérabilité grave.
Vous allez voir que, petit à petit, les fonctionnaires du département finiront par en savoir autant sur la loi que ses citoyens.
Quant aux élus, ils doivent être en situation d'irrécupérabilité grave.
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Pour tout dire Bernard je pense que tout est question de savoir-vivre envoyer une facture pour l'eau potable, c'est écrit en haut, avec une analyse non conforme c'est quand même un peu, un tout petit peu gênant. Pas trop quand même car dans bien des cas l'eau reste non conforme.
Piboule- Faites la taire !
- Nombre de messages : 12225
Points : 10864
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Bonsoir,
Pour revenir à des actualités plus régionales,
Je voudrais poser une question à Cécilia, pardon, Renée,
Voila l'eau de mon aquarium devient trouble, et sur les décors apparaissent des sortes d'alges.
Soucieux de ne pas gaspiller l'eau, puis je la faire boire à mon chien ?
Pour revenir à des actualités plus régionales,
Je voudrais poser une question à Cécilia, pardon, Renée,
Voila l'eau de mon aquarium devient trouble, et sur les décors apparaissent des sortes d'alges.
Soucieux de ne pas gaspiller l'eau, puis je la faire boire à mon chien ?
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Pour ce soir les problèmes d'eau m'indiffèrent !
Mon problème c'est le manque de champagne. Les voisins et amis commencent à rappliquer et je n'ai que 6 bouteilles en stock !
Mon problème c'est le manque de champagne. Les voisins et amis commencent à rappliquer et je n'ai que 6 bouteilles en stock !
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Pour feter Sarko, le champagne c'est ringard !
Arrose ça au Coca-cola ,ça plaira au valet de Bush
Arrose ça au Coca-cola ,ça plaira au valet de Bush
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
laie suitée a écrit:
Voila l'eau de mon aquarium devient trouble, et sur les décors apparaissent des sortes d'alges.
Soucieux de ne pas gaspiller l'eau, puis je la faire boire à mon chien ?
Je te conseille un lavement. Ca t'éclaircira les idées.
Raoul- Membre trop actif
- Nombre de messages : 2925
Points : 7123
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
cilaos a écrit:Pour feter Sarko, le champagne c'est ringard !
Arrose ça au Coca-cola ,ça plaira au valet de Bush
D'autant qu'il ne boit jamais de vin ni d'alcools.
Invité- Invité
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
mimie tu aurais du le dire avant les gens qui n'aiment pas les bonnes choses de la vie il faut s'en méfier !
Piboule- Faites la taire !
- Nombre de messages : 12225
Points : 10864
Date d'inscription : 13/02/2007
Re: L'eau potable, ce qu'il faut savoir
Epatant, les maires ne pourrons plus que nous vendre de l'eau potable :
Décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 pris pour l'application de l'article L. 2224-5 et modifiant les annexes V et VI du code général des collectivités territoriales
Nous continuons à être gouvernés, campagne électorale ou pas !
Décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 pris pour l'application de l'article L. 2224-5 et modifiant les annexes V et VI du code général des collectivités territoriales
Nous continuons à être gouvernés, campagne électorale ou pas !
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